
Mentions légales et conditions générales d'utilisation (CGU)
MENTIONS LÉGALES
Éditeur du site
Le présent site est édité par :
Alison André
Artiste-auteur / designer textile & surface freelance
14 rue des Bleuets, 45520 Chevilly, France
Email : fabricmerveille@gmail.com
Téléphone : 07 82 39 50 81
SIRET : 82127979100023
Responsable de la publication
Alison André
Email : fabricmerveille@gmail.com
Hébergement
Le site est hébergé par :
Wix.com Ltd.
40 Namal Tel Aviv St., Tel Aviv 6350671, Israël
Site : www.wix.com
Propriété intellectuelle
Sauf mention contraire, l’ensemble des éléments présents sur le site — notamment les textes, visuels, motifs, illustrations, créations, photographies, logos, éléments graphiques et contenus — est protégé par le droit de la propriété intellectuelle et demeure la propriété exclusive d’Alison André.
Toute reproduction, représentation, diffusion, adaptation, modification, extraction ou exploitation, totale ou partielle, sur quelque support que ce soit, sans autorisation écrite préalable, est strictement interdite.
Contact
Pour toute question concernant le site ou son contenu, vous pouvez écrire à :
CONDITIONS GÉNÉRALES D’UTILISATION (CGU)
1. Objet
Les présentes Conditions Générales d’Utilisation (CGU) ont pour objet de définir les modalités d’accès et d’utilisation du site internet édité par Alison André, designer textile & surface freelance.
En naviguant sur ce site, l’utilisateur reconnaît avoir pris
connaissance des présentes CGU et les accepter sans réserve.
2. Accès au site
Le site est accessible gratuitement à tout utilisateur disposant d’un accès à internet.
L’éditeur se réserve le droit de modifier, suspendre ou interrompre, temporairement ou définitivement, tout ou partie du site, à tout moment et sans préavis, notamment pour des raisons de maintenance, de mise à jour ou d’évolution du site.
3. Contenu du site
Le site a pour objet de présenter l’univers, les créations, les collections de motifs, les prestations, les licences et les services proposés par Alison André dans le cadre de son activité de designer textile & surface.
L’éditeur s’efforce de fournir des informations aussi fiables, claires et à jour que possible. Toutefois, les informations publiées sur le site sont communiquées à titre indicatif et ne sauraient garantir une exactitude ou une exhaustivité absolue.
4. Propriété intellectuelle
Sauf mention contraire, l’ensemble des éléments présents sur le site — notamment les textes, motifs, illustrations, visuels, designs, créations, logos, photographies et éléments graphiques — est protégé par le droit de la propriété intellectuelle et demeure la propriété exclusive d’Alison André.
Toute reproduction, représentation, diffusion, adaptation, modification, extraction ou exploitation, totale ou partielle, de ces éléments, sur quelque support que ce soit, sans autorisation écrite préalable, est strictement interdite.
La consultation du site n’emporte aucune cession de droits de propriété intellectuelle au profit de l’utilisateur.
5. Utilisation du site
L’utilisateur s’engage à utiliser le site de manière légale, loyale et respectueuse.
Il lui est notamment interdit de :
-
reproduire, détourner ou exploiter les contenus du site en violation des droits de propriété intellectuelle ;
-
tenter d’accéder frauduleusement à des zones sécurisées du site ;
-
perturber, endommager ou compromettre le bon fonctionnement du site ;
-
utiliser le site à des fins illicites, frauduleuses ou nuisibles.
6. Données personnelles
Les données personnelles éventuellement collectées via le site, notamment par le biais du formulaire de contact, sont traitées conformément à la Politique de confidentialité du site.
7. Cookies
Le site peut utiliser des cookies nécessaires à son fonctionnement ainsi que, le cas échéant, des cookies de mesure d’audience ou de personnalisation, dans les conditions précisées dans la Politique de cookies du site.
8. Responsabilité
L’éditeur s’efforce de fournir sur le site des informations aussi exactes et à jour que possible, sans pouvoir en garantir l’exhaustivité, l’exactitude absolue ou l’absence d’erreur.
Le site peut être temporairement indisponible, notamment pour des raisons de maintenance, de mise à jour ou d’incident technique indépendant de la volonté de l’éditeur.
L’éditeur ne pourra être tenu responsable des dommages directs ou indirects résultant de l’accès au site ou de son utilisation, dans les limites autorisées par la législation applicable.
L’utilisateur reste seul responsable de son équipement informatique, de sa connexion internet et de l’usage qu’il fait du site.
9. Liens externes
Le site peut contenir des liens vers des sites internet, plateformes ou contenus tiers.
L’éditeur n’exerce aucun contrôle sur ces sites externes et ne saurait être tenu responsable de leur contenu, de leur disponibilité ou de leurs pratiques.
10. Modification des CGU
L’éditeur se réserve le droit de modifier les présentes CGU à tout moment.
La version applicable est celle publiée sur le site à la date de navigation de l’utilisateur.
11. Droit applicable
Les présentes CGU sont régies par le droit français.
En cas de litige et à défaut de résolution amiable, les juridictions françaises compétentes seront saisies dans les conditions du droit commun.
12. Contact
Pour toute question relative aux présentes CGU ou au fonctionnement du site :
Date dernière mise à jour : 25 juin 2026